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. Les textes de l’AMF :
-> La mise à jour du Règlement général -> Instruction n° 2008-04 du 15 juillet 2008 relative à l'application des règles de bonne conduite lors de la commercialisation de parts ou actions d'OPCVM ou d'OPCI par les sociétés de gestion de portefeuille -> Instruction n° 2005-05 du 25 janvier 2005 relative aux OPCVM d'épargne salariale - prise en application du livre IV du Règlement général de l'AMF modifiée le 21 août 2008 -> Communiqué du 21 août 2008 : Mise à jour de l’instruction n° 2005-05 du 25 janvier 2005 relative aux OPCVM d’épargne salariale -> Recommandations du 7 octobre 2008 relatives aux FCPE à effet de levier logés au sein de plans d'épargne entreprise -> Guide professionnel : Réforme des procédures d'agrément des OPCVM : point sur les délégations de gestion financière (8 juillet 2008) |
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